Pour le cas d’un propriétaire de terrain non constructible, le fait de réaliser un projet nécessite toujours de se rendre auprès de la commune pour connaître les réglementations. Normalement, ce type de terrain n’est pas éligible pour concevoir une construction, mais il existe toujours des exceptions si vous suivez les démarches nécessaires. Cependant, nous savons tous qu’un terrain constructible doit toujours être relié à un réseau d’électricité et d’eau tout en ayant un accès d’un côté. Alors qu’en est-il exactement d’une piscine sur un terrain non constructible ? Découvrons ensemble ce qu’il y a à savoir dans cet article.
Quelle est la démarche à suivre pour savoir si notre terrain est éligible ?
Avant de concevoir un plan ou autre, il faut toujours se renseigner auprès de la mairie pour avoir toutes les informations essentielles. Dans le plan local d’urbanisme ou PLU, tout est indiqué par rapport aux caractéristiques de la zone de votre terrain. Ces informations peuvent être demandées à chaque fois que vous avez besoin de connaître si votre terrain est éligible pour une construction ou non et en plus, c’est gratuit. D’ailleurs, sur ce site, vous aurez plus de détails concernant le cas d’une construction sur un terrain non constructible.
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En ce qui concerne les conditions d’un terrain pour une piscine, il faut que :
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- La surface soit propice pour construire une piscine enterrée
- La profondeur de 130 cm peut se réaliser
- Le sol ne doit pas contenir de réseau souterrain
Quelles sont les conditions pour construire une piscine ?
Il faut savoir que la construction d’une piscine nécessite d’obtenir un permis de construire si la surface dépasse plus de 100 m². Cependant, dans le cas contraire, il suffit de déposer une déclaration si la surface est comprise entre 10 et 100 m². D’ailleurs, il n’y a aucune formalité à respecter si le bassin fait moins de 10 m². D’autres côtés, il faut que votre terrain figure dans la liste hors :
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- De la zone A
- De la zone N
Pour la Zone, il est toutefois possible d’obtenir une autorisation si votre terrain respecte toutes les conditions nécessaires pour une construction de piscine. Il arrive que lorsqu’un terrain n’est pas droit, on peut toujours recourir à l’ajout de sables pour que le niveau soit bien ajusté.
Dans quel cas peut-on construire une piscine dans une zone N ?
La possibilité de construire une piscine sur une zone non constructible repose sur le fait que le terrain soit une extension et non une habitation. Pour que cette possibilité se réalise, le propriétaire doit fournir les documents nécessaires afin de prouver que le terrain est tout à fait constructible pour une piscine avec un plan et des devis concrets. De plus, une piscine n’est pas un bâtiment si on vérifie toutes les données concernant un terrain non constructible.
Une autre possibilité peut également se faire, vous devez obtenir une dérogation auprès de la mairie si le projet de construction n’a aucun effet sur le code de l’urbanisme. Si vous arrivez à atteindre cet objectif, il se peut qu’on vous remette une dérogation et une autorisation pour entamer les démarches de construction d’une piscine.
